Spark Office

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Entreprise Spark Office

Dénomination ou raison sociale de l’entreprise
Spark Office
Adresse du siège social
Zone Artisanale de la Gare, 07320 Saint-Agrève
Tél. 04 75 30 22 54
Fax. 04 75 30 29 92
SIREN
344 400 866

Responsable d’édition

Nom de l’éditeur : Jean-Marc VERGNON
Qualité : Gérant

Engagement de Spark Office

Même à titre payant, Spark Office s’engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées…) à de quelconque tiers.
Nous mesurons l’implication des utilisateurs de la centrale lorsqu’ils déposent leurs informations.
De ce fait, nous refusons d’exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l’utilisation de Spark Office.

Propriété

La loi française du 11 mars 1957 n’autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L’intégralité des contenus présentés sur www.spark-office.fr est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l’auteur.

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Informatique et Liberté

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